Maitre Tomoko INABA
Avocat auprès de la Fédération des Barreaux du Japon (membre du Barreau de Daini-Tokyo)
Expériences professionnelles
Depuis 2004 Associée du cabinet d’avocats InfoTech
2001-2004 Collaboratrice du cabinet d’avocats InfoTech (ex Tanso et Yamamoto)
1996-2001 Collaboratrice du cabinet d’avocats Hikari-Sogo
Formations
2001 Maîtrise en droit privé, Université de Nantes (France)
1994-1996 Stagiaire de l’Institut National d’Etudes Judiciaires (Japon)
1989 Licence en droit, Université de Chuô (Japon)
Publications
2009
- « Oeuvres musicales protégées par le droit d’auteur »
→ Commentaire sur le droit d’auteur, Keiso Shobo S.A. - « Droit pénal et contrefaçon du droit d’auteur »
→Les jurisprudences de la Cour suprême du Japon sur la propriété intellectuelle, Ouvrage collectif dédié au Professeur Syouen ONO
2008
- « Commentaire sur la contrefaçon des marques et le service Adwords de Google
»
→Journal AIPPI, vol. 53 - « Commentaire des jurisprudences sur la responsabilité des fournisseurs
d’accès »
→Journal Copyright, Vol. 567 - « Responsabilité délictuelle et reproduction servile de l’expression sans
originalité »
→Les jurisprudences récentes sur la propriété intellectuelle, Ouvrage collectif dédié au Professeur Youichiro KOMATSU
2007
- « Commentaire sur l’affaire Malholland Dr. : mesures techniques de protection
»
→Journal Copyright, Vol. 554
2006
- « Protection juridique de la création olfactive »
→Journal Aroma Research, vol. 27 - « Transposition en droit français de la directive européenne sur la société
d’information 2 »
→Journal Copyright, vol. 545 - « Transposition en droit français de la directive européenne sur la société
d’information 1 »
→Journal Copyright, vol. 541
2005
- « Commerce électronique et lois sur la signature électronique»
→ Revue OCEANA (Etats-Unis)
2004
- « dépôt et droit d’auteur » etc.
→Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, 2004
2003
- « Droit d’auteur et protection du parfum »
→Journal droit d’auteur - Commentaire : « l’Affaire Hôtel Jankies : originalités»
→Journal droit d’auteur
2002
- « Commentaire sur l’Affaire Thierry Mugler : Protection du parfum
et droit d’auteur »
→Journal Copyright, vol. 501
1999
- « Droit communautaire et protection de la vie privée »
→Pratique judiciaire dans la société de l’information, Daiichi-hôki Shuppan.S.A., numéro du janvier 1999
1998
- « Réglementation des contenus sur Internet »
→Journal de l’association d’information et communication, numéro du mai 1998
1997
- Chapitre 2 « Comment le droit d’auteur est-il protégé ? »
→Cyber-espace et réglementation, édition Nikkei-Journal, octobre 1997
Conférences
2008
- « Protection juridique de la création olfactive »
→Devant l’association japonaise de la Santé dermatologique
2007
- « Transposition en droit français de la directive européenne sur la société
d’information »
→Devant l’association japonaise des contenus numériques
2006
- « La protection de la création olfactive par le droit d’auteur »
→Devant Fragrance Journal S.A.
2005
- « Le droit d’auteur en France »
→Devant l’association japonaise des contenus numériques
2003
- « Commentaire sur l’Affaire Hôtel Jankies : originalité du contenu des
forums Internet »
→Devant l’association du Droit d’Auteur du Japon - « Droit d’auteur et protection du parfum »
→Devant l’association du Droit d’Auteur du Japon
Autres
Membre de l’Association Littéraire et Artistique Internationale du Japon
Membre de l’Associaition du Droit d’Auteur du Japon
Membre de la Société franco-japonaise des sciences juridiques du Japon
Membre de la Ligue Internationale du Droit de la Concurrence du Japon
